Budget de la commune – Arrêtés Municipaux – préfectoraux

Budget de la commune

Arrêtés Municipaux

Arrêté portant sur la désignation du référent communal pour la reforme de l’apostille et de la légalisation

Arrêté portant sur la fermeture provisoire du parking du bas du village

Règlementant temporairement le site de la tour

Arrêtés  préfectoraux

« Urgence attentat »

Arrêté du jury d’assises 2023 – 2024

ARRÊTÉ DE DUP : Projet de régularisation de l’assiette foncière de la route d’accès au Mont Vial

DUP : Annexe plan signé

Arrêté 2025-001 – brûlage végétaux et prévention contre les incendies

Fiche synthèse brûlage à l’air libre – AP 2025-001

Fiche synthèse usage du feu – AP 2025-001

Arrêté réglementant la vente, la détention et la consommation de protoxyde d’azote (n2o) dans le département des Alpes-Maritimes